J.O. Numéro 27 du 1er Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 janvier 2002 portant nomination (aviation civile)

NOR : EQUA0200155A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 janvier 2002, les ingénieurs de l'aviation civile dont les noms suivent sont nommés ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes :

A compter du 1er janvier 2002

M. Georges (Maurice).

A compter du 1er mai 2002

Mme Monnier (Isabelle).
M. Rat (Gilles).

A compter du 1er août 2002

Mme Jude (Catherine), détachée.

A compter du 22 décembre 2002

M. Warinsko (Nicolas).